Reprise Des Options Sur Actions Sous-Marines

Repricing underwater stock options USA 16 octobre 2008 La crise des prêts hypothécaires à risque et le ralentissement économique qui en a résulté ont eu un impact significatif sur les cours boursiers d'un grand nombre d'entreprises. Selon un récent rapport de la Semaine financière, les options d'achat d'actions sont sous-jacentes à près de 40 pour cent des sociétés figurant au classement Fortune 500 et une entreprise sur dix a plus de 50 pour cent de sous-marins.1 Au moment de la publication du rapport, La moyenne industrielle était d'environ 11 500. L'une des questions stratégiques les plus importantes auxquelles les entreprises peuvent faire face en période de ralentissement du marché est de savoir comment faire en sorte que leurs plans d'options d'achat d'actions, qui visent à inciter les employés, aient perdu un élément critique. Une option d'achat d'actions est considérée comme ldquounderwaterrdquo lorsque son prix d'exercice est supérieur au prix de marché de l'action sous-jacente. Il existe un certain nombre de méthodes pour aborder le problème des options sous-marines, avec ses propres avantages et inconvénients. Traditionnellement, la méthode la plus courante a été ldquorepricing les options en abaissant leur prix d'exercice. Comme on le verra ci-dessous, les réimprégnations prennent souvent la forme d'un large éventail de programmes d'échange différents, y compris des programmes qui impliquent la délivrance de différentes formes de rémunération en actions, comme des actions restreintes et des unités d'actions restreintes (ldquoRSUsrdquo). Ce que toutes les réimpressions ont en commun, cependant, est l'objectif de rétablir une composante d'incitation pour le travail acharné continu et l'engagement, ainsi que le rétablissement de la capacité de rétention d'un employeur. La dernière vague significative de réimprégnations s'est produite en 2001 et 2002 en raison du ralentissement du marché déclenché par l'effondrement des stocks d'Internet et de technologie. Il ya eu d'importantes évolutions de la réglementation, de la comptabilité et des pratiques de marché à la suite des enseignements tirés de cette période. Cette évolution résulte en partie de la perception selon laquelle certaines sociétés ont mis en œuvre des programmes de réévaluation des options trop rapidement après avoir annoncé des résultats décevants suivis d'une baisse subséquente du cours des actions. De plus, les bourses ont depuis adopté des règles exigeant l'approbation des actionnaires pour les rééchelonnements d'options, et les investisseurs institutionnels et les conseillers par procuration qui conseillent les actionnaires sur la façon de voter sur les propositions de revalorisation exercent désormais une influence notable sur la structuration des rééchelonnements d'options. La question des rééchelonnements d'options devrait connaître une plus grande importance au cours du dernier trimestre de 2008, étant donné que les sociétés tiennent compte des éléments à inclure dans leurs états de procuration de 2009. Si l'approbation des actionnaires est requise pour procéder à une revalorisation (comme c'est généralement le cas), les sociétés qui ont des options sous-jacentes doivent maintenant envisager leur stratégie pour relever ce défi dans le cadre de leur assemblée annuelle. Il faudrait accorder suffisamment de temps aux conseillers en rémunération pour obtenir des conseils, procéder à un examen préalable des propositions de révision des options par les conseillers mandants et obtenir les approbations nécessaires du comité de rémunération et du conseil. Les entreprises peuvent aussi envisager maintenant comment aborder les options sous-marines afin qu'elles puissent conditionner leur attribution annuelle annuelle d'options (ou d'autres titres) aux employés qui renoncent à leurs options sous-marines. Cette approche ne supprimera pas la nécessité d'une approbation par les actionnaires (le cas échéant) et d'une offre publique telle que décrite ci-dessous, mais elle réduira probablement la charge de rémunération liée à la subvention annuelle et entraînera probablement l'annulation d'un plus grand nombre d'options sous-marines. Les rééchelonnages d'options ont traditionnellement été effectués en abaissant le prix d'exercice des options sous-jacentes au prix de marché alors en vigueur des actions ordinaires d'une société. Mécaniquement, ce résultat a été obtenu soit en modifiant les modalités des options en circulation, soit en annulant les options en circulation et en émettant des options de remplacement. La majorité des réimpressions survenues pendant le ralentissement des marchés de 2001 et de 2002 étaient des échanges d'options un pour un. À cette époque, la majorité des nouvelles options avaient le même calendrier d'acquisition que les options annulées et seule une minorité de sociétés excluait les administrateurs et les dirigeants des réimpressions2. Deux développements ultérieurs ont fait en sorte que l'option one-for-one échange l'exception plutôt que la norme : En 2003, la Bourse de New York (ldquoNYSErdquo) et le Nasdaq Stock Market (ldquoNasdaqrdquo) ont adopté une exigence selon laquelle les sociétés ouvertes doivent demander l'approbation par les actionnaires des réimpressions d'options. En conséquence, les entreprises doivent maintenant demander (souvent malheureux) aux actionnaires de fournir aux employés un avantage que les actionnaires eux-mêmes ne jouiront pas. Cette évolution, conjuguée à l'influence notable exercée sur les votes des actionnaires par les investisseurs institutionnels et les conseillers par procuration, a rendu pratiquement impossible pour les entreprises d'obtenir l'approbation des actionnaires d'un échange d'options un pour un en raison d'une injustice perçue pour les actionnaires. Avant l'entrée en vigueur du FAS 123R, les octrois d'options de souscription d'actions n'étaient pas comptabilisés à titre de charge dans le compte de résultat d'une société. Par conséquent, à condition qu'une société ait attendu six mois et un jour, l'octroi d'options d'achat d'actions de remplacement a eu peu d'incidence sur la comptabilité, ce qui a donné aux options d'achat un avantage distinct par rapport aux autres formes de rémunération en actions. Le FAS 123R exige maintenant la comptabilisation des options d'achat d'actions pour les employés au cours de la période de service implicite (la période d'acquisition des options). Par conséquent, le FAS 123R a augmenté le coût comptable d'un échange d'options un pour un et a généralement éliminé tout avantage comptable que les options d'achat d'actions avaient sur les autres formes de rémunération en actions. Les entreprises qui cherchent à redéfinir leurs options prennent souvent souvent un échange de valeur pour valuerdquo.3 Un échange valeur-valeur offre aux détenteurs d'options la possibilité d'annuler des options sous-jacentes en échange d'un regrant immédiat de nouvelles options à un ratio inférieur à un - par-un avec un prix d'exercice égal au prix de marché de ces actions. Les échanges valeur-valeur sont plus acceptables pour les actionnaires et les conseillers-délégués que les échanges un pour un. Un échange valeur / valeur entraîne moins de dilution pour les actionnaires publics qu'un échange un à un parce qu'il permet la réaffectation d'un plus petit montant d'actions aux employés, ce que les actionnaires perçoivent généralement comme étant plus équitable dans les circonstances. De plus, les implications comptables d'un échange valeur / valeur sont nettement plus favorables qu'un échange un pour un. Aux termes du FAS 123R, le coût comptable des nouvelles options (amorties sur leur période d'acquisition) correspond à la juste valeur de ces subventions moins la juste valeur actuelle des options annulées (sous-jacentes). En conséquence, les sociétés structurent généralement un échange d'options de sorte que la valeur des nouvelles options à des fins comptables basées sur Black-Scholes ou une autre méthode de fixation des prix d'options soit inférieure ou égale à la valeur des options annulées. Si la juste valeur des nouvelles options dépasse la juste valeur des options annulées, cette valeur différentielle est comptabilisée sur la période de service restante du porteur d'options. Utilisation d'actions ou d'unités d'actions restreintes Une variation courante de l'échange valeur-valeur est l'annulation de toutes les options et l'attribution d'actions restreintes ou d'unités d'actions fantômes (également appelées actions fantômes ou unités fantômes) ayant une valeur économique égale ou inférieure à la valeur Options annulées. Le stock restreint est un stock qui est généralement assujetti à un risque substantiel de confiscation à la subvention mais qui sera acquis à la survenance de certaines conditions de temps ou de performance (ou les deux). Le stock restreint n'est pas transférable alors qu'il est déchu. Les UAR sont économiquement similaires aux actions restreintes, mais impliquent une livraison différée des actions jusqu'à un moment qui est concurrent avec, ou après, l'acquisition. Les règles fiscales américaines applicables aux actions assujetties à des restrictions sont différentes de celles applicables aux UANR. Bien que l'imposition des actions assujetties à des restrictions soit généralement reportée jusqu'à ce que la propriété devienne acquise, le bénéficiaire des actions restreintes peut choisir d'être imposé au cours de l'année d'octroi plutôt que d'attendre l'acquisition. Si ce choix est effectué conformément à l'article 83 (b) du Code des impôts (ldquoIRCrdquo), le bénéficiaire est considéré comme recevant un revenu ordinaire égal à la juste valeur marchande de l'action sous-jacente à la date de la subvention. L'appréciation future est taxée, à titre de gain en capital plutôt que comme revenu ordinaire, lorsque le bénéficiaire cède la propriété. Étant donné que les juridictions non américaines ne disposent généralement pas d'une disposition équivalente à l'article 83 (b), de nombreuses sociétés accordent des UANR à leurs employés non américains parce que les UAS autorisent généralement le report de l'impôt jusqu'au transfert de biens en vertu de la RSU, Aux stocks restreints aux États-Unis. Un avantage à la fois des actions assujetties à des restrictions et des UAR est que ces récompenses n'ont habituellement pas de prix d'achat ou d'exercice et fournissent une valeur immédiate au boursier. Par conséquent, le taux d'échange entraînera généralement une dilution moins importante pour les actionnaires existants que l'échange d'options contre options. De plus, à un moment où les investisseurs institutionnels et les conseillers par procuration peuvent préconiser une utilisation accrue des actions assujetties à des restrictions et des UANR, seules ou en même temps que des options d'achat d'actions et des droits d'appréciation des actions (RSA) 4, Politique de rémunération d'une entreprise. Enfin, étant donné que les actions restreintes et les UAS ne sont normalement pas assujetties à un prix d'exercice, il n'y a aucun risque qu'elles soient par la suite sous-marines s'il ya une nouvelle baisse du cours de l'action de la société. Cela peut être une considération importante dans un marché volatil. Les actions restreintes et les subventions d'UAR peuvent être structurées pour satisfaire à l'exception de rémunération fondée sur le rendement en vertu de l'article 162 (m) du CEI, le cas échéant. En règle générale, l'article 162 (m) limite à 1 million de dollars américains par an la déductibilité de la rémunération à une société publique en ce qui concerne le chef de la direction et les trois premiers dirigeants les plus rémunérés (sauf le directeur financier), à moins qu'une exception ne s'applique. Une telle exception concerne la rémunération fondée sur la performance, qui comprend généralement les options d'achat d'actions. Par conséquent, l'adoption de cette disposition en 1993 a eu pour conséquence imprévue d'encourager les sociétés à utiliser des options d'achat d'actions plutôt que d'autres formes de rémunération en actions5. En outre, les règles concernant les options d'achat d'actions en vertu de l'article 162 m) Formes de rémunération basée sur la performance. Rachat d'options sous-jacentes en espèces Au lieu d'un échange, une entreprise peut tout simplement racheter des options sous-jacentes auprès des employés pour un montant fondé sur Black-Scholes ou une autre méthode de tarification des options. Le rachat d'options sous-jacentes implique généralement une dépense en espèces de la société, dont le montant variera en fonction de la mesure dans laquelle les actions sont sous-jacentes et dans la mesure où ce rachat est limité aux options entièrement acquises. Un tel rachat réduirait le nombre d'options en circulation en pourcentage du nombre total d'actions ordinaires en circulation (appelé ldquooverhangrdquo), ce qui est généralement avantageux pour la structure de capital d'une société. Traitement des administrateurs et des dirigeants En raison des lignes directrices des conseillers-délégués et des attentes des investisseurs institutionnels, les administrateurs et les membres de la haute direction sont souvent exclus de la participation aux réimpressions qui nécessitent l'approbation des actionnaires. Néanmoins, étant donné que les administrateurs et les membres de la haute direction détiennent souvent un grand nombre d'options, leur exclusion peut nuire aux objectifs de la réévaluation. À titre d'alternative à l'exclusion, les sociétés pourraient permettre aux administrateurs et aux dirigeants de participer à des conditions moins favorables que les autres employés et pourraient envisager de demander l'approbation séparée des actionnaires pour la participation des administrateurs et des dirigeants afin d'éviter de compromettre le programme global. Lorsque la méthode de réévaluation ou l'intention sous-tendant la mise en œuvre d'un nouveau programme reflètent un changement dans la politique globale de rémunération d'une société, comme l'échange d'options pour les actions restreintes ou les UANR, les conseillers mandants et les investisseurs institutionnels sont plus susceptibles d'acquiescer L'inclusion des administrateurs et des membres de la haute direction. Principaux termes de revalorisation Voici les termes clés que la société qui effectue une réévaluation doit tenir compte. Il est conseillé de retenir un consultant en rémunération pour vous aider dans ces questions et la mise en œuvre du programme: Ratio d'échange. Le taux d'échange d'un échange d'options représente le nombre d'options qui doivent être offertes en échange d'une nouvelle option ou d'un autre titre. Cela doit être fixé de manière appropriée afin d'encourager les employés à participer et à satisfaire les actionnaires. Pour que la réévaluation soit neutre sur le plan de la valeur, il y aura habituellement un certain nombre de ratios d'échange, chacun portant sur une gamme différente de prix d'exercice des options. Option Eligibilité. L'entreprise doit déterminer si toutes les options sous-marines, ou seulement celles qui sont considérablement sous-marines, sont admissibles à l'échange. Cela dépendra de la volatilité des actions de la société et des attentes de la société quant aux augmentations futures du cours de l'action. Nouvelles périodes d'acquisition. Une société qui émet de nouvelles options en échange d'options sous-jacentes doit déterminer si elle doit accorder les nouvelles options en fonction d'un nouveau calendrier d'acquisition, de l'ancien calendrier d'acquisition ou d'un échéancier prévoyant une acquisition accélérée entre ces deux options. Exigences du NYSE et du Nasdaq En raison des règles adoptées en 2003 par le NYSE et le Nasdaq exigeant l'approbation des actionnaires pour toute modification importante à un programme de rémunération en actions, une société cotée au NYSE ou au Nasdaq doit d'abord obtenir l'approbation des actionnaires d'une revalorisation proposée, Les règles de la NYSE et du Nasdaq définissent une modification importante pour inclure toute modification à un plan de rémunération à base d'actions pour ldquopérer une revalorisation (ou une diminution du prix d'exercice) des actions en circulation Optionshellipor réduire le prix auquel les actions ou les options d'achat d'actions peuvent être offertes. Un régime qui ne contient pas de disposition qui autorise spécifiquement la réévaluation des options sera considéré comme interdisant la réévaluation aux fins des règles de la Bourse de New York et du Nasdaq. Si un plan lui-même est silencieux quant à la révision des prix, toute révision des options en vertu de ce régime sera réputée être une révision importante du plan nécessitant l'approbation des actionnaires. En outre, l'approbation des actionnaires est requise avant de supprimer ou de limiter une disposition d'un plan interdisant la prévision des options.9 Le NYSE et le Nasdaq définissent une revalorisation comme impliquant l'un des éléments suivants: (i) abaissement du prix d'exercice d'une option après (Ii) l'annulation d'une option à un moment où son prix d'exercice dépasse la juste valeur marchande de l'action sous-jacente, en échange d'une autre option, d'actions restreintes ou d'autres capitaux propres, sauf si l'annulation et l'échange surviennent dans le cadre d'une fusion, , D'une opération dérivée ou d'une autre opération semblable de l'entreprise et (iii) de toute autre mesure qui est traitée comme une réévaluation en vertu des principes comptables généralement reconnus. Il convient de noter que ni le NYSE ni les règles Nasdaq interdire le rachat direct des options de trésorerie. Le Nasdaq a fourni une interprétation selon laquelle le rachat d'options en espèces en circulation au moyen d'une offre publique d'achat ne nécessite pas l'approbation des actionnaires, même si un plan de rémunération en actions ne permet pas expressément un tel rachat11. Pour le rachat n'était pas l'équité. Comme il est indiqué ci-dessous, toutefois, certains conseillers peuvent encore exiger l'approbation des actionnaires pour un programme de rachat en espèces. L'approbation par les actionnaires d'une revalorisation sera vraisemblablement requise pour la plupart des sociétés nationales cotées sur le NYSE ou le Nasdaq, étant donné qu'il est peu probable qu'elles autorisent expressément une revalorisation. On trouvera ci-après une discussion sur l'exception offerte aux émetteurs privés étrangers. Conseillers mandataires et investisseurs institutionnels Les conseillers-conseils principaux ont pris une position claire sur les dispositions relatives à la repréciation des régimes de rémunération à base d'actions. Le marché des conseillers proxy est dominé par Institutional Shareholder Services (ldquoISSrdquo), une division de RiskMetrics Group. Parmi les autres conseillers significatifs, citons Glass Lewis, Egan-Jones et Proxy Governance. Bien que ISS et Glass Lewis publient des directives de vote détaillées relatives à la révision des options, les lignes directrices de vote d'Egan-Jones indiquent qu'elles envisageront de réviser les propositions au cas par cas sans énumérer ses considérations. La gouvernance par procuration examine toutes les questions au cas par cas et ne publie pas de directives de vote. ISS et Glass Lewis indiquent expressément dans leurs directives de vote par procuration qu'ils recommandent aux actionnaires de voter contre tout plan de rémunération à base d'actions qui permet de revoir les cotations sans vote d'actionnaire12. Les membres du comité de rémunération de la société ne peuvent exercer leur droit de vote qu'après accord préalable des actionnaires, même si une telle revalorisation est permise par le régime de rémunération en actions de la société. Dans ce contexte, il est probable que la plupart des entreprises solliciteront l'approbation des actionnaires pour une repréciation, même si elle n'est pas requise dans le cadre de leurs plans de rémunération à base d'actions. En février 2007, l'ISS a mis à jour ses directives concernant les réimpressions, en indiquant qu'elle recommanderait un vote en faveur d'une proposition de gestion visant à revoir les options au cas par cas, en tenant compte des facteurs suivants: Être si volatil que les options sont susceptibles d'être de retour ldquoin-the-moneyrdquo à court terme. Le rachat des options d'achat d'actions a été rajouté à la réserve du régime. L'option a été acquise si les nouvelles options sont acquises immédiatement ou s'il y a une période d'interdiction de paiement. Le prix d'exercice fixé au marché équitable ou une prime sur le marché. Les participants des dirigeants et administrateurs doivent être exclus. Dans le cadre de sa mise à jour, la SSI a déclaré qu'elle évaluerait l'échéancier, la raison d'être et le calendrier de la proposition de revalorisation, notant qu'il considérerait la réévaluation des options après une récente chute brutale du prix des actions d'une société. ISS a également noté que la baisse du cours des actions n'aurait pas dû se produire au cours de l'année précédant immédiatement la révision des prix et que les dates d'octroi des options cédées devraient être suffisamment longues (deux à trois ans) pour ne pas suggérer que les réimpressions étaient Ont commencé à profiter des mouvements à court terme des prix à la baisse. Enfin, l'ISS exige que le prix d'exercice des options cédées soit supérieur au maximum de 52 semaines pour le cours de l'action. Glass Lewis indique dans ses lignes directrices qu'elle recommandera un vote en faveur d'une proposition de revalorisation au cas par cas si: Les dirigeants et les membres du conseil d'administration ne participent pas à la révision des prix. La baisse des stocks reflète la baisse du prix du marché ou de l'industrie en termes de calendrier et se rapproche de la baisse de l'ampleur. La repréciation est neutre en valeur ou créative pour les actionnaires avec des hypothèses très prudentes et une reconnaissance des problèmes de sélection défavorables inhérents aux programmes volontaires. La direction et le conseil d'administration estiment de façon convaincante qu'il faut encourager et retenir les employés existants, par exemple dans un marché de l'emploi concurrentiel. Traitement des options annulées À la suite d'une repricing, les plans de rémunération à base d'actions prévoient généralement l'une des deux options suivantes: (i) les actions sous-jacentes aux options réévaluées sont restituées au régime et utilisées pour des émissions futures ou (ii) Et annulée, afin de ne plus être disponible pour des subventions futures. Un plan de rémunération actions companyrsquos devrait indiquer clairement quelle alternative il utilisera. Dans le cas d'une révision des options qui entraîne le remboursement d'actions annulées à un régime d'intéressement à la valeur de la société, l'ISS examine si le taux de combustion moyen sur trois ans de l'émetteur est acceptable pour déterminer s'il recommande aux actionnaires d'approuver le revalorisation.14 Méthode de sollicitation par procuration Les entreprises qui cherchent à obtenir l'approbation des actionnaires pour une revalorisation font face à un certain nombre d'obstacles, pas le moins le fait que les actionnaires ont souffert de la même baisse du cours de l'action qui a causé les options de tomber sous l'eau. Il convient également de noter qu'il est interdit aux courtiers d'exercer un pouvoir de vote discrétionnaire (c'est-à-dire de voter sans instructions du propriétaire véritable d'un titre) relativement à la mise en œuvre ou à une révision importante d'un plan de rémunération en actions.15 Par conséquent, Pour convaincre les actionnaires du bien-fondé d'une repricing est amplifié, tout comme l'influence des conseillers par procuration. La sollicitation de procurations auprès des actionnaires par une société déclarante nationale est régie par l'article 14 a) de la Securities Exchange Act de 1934, tel qu'amendé (ldquoExchange Actrdquo) et ses règles. Le poste 10 de l'annexe 14A contient les exigences de base en matière de divulgation d'une déclaration de procuration utilisée par un émetteur national pour solliciter l'approbation d'une révision. Conformément à ces exigences et à la pratique courante, les émetteurs comprennent généralement les éléments suivants: Une description du programme d'échange d'options, y compris une description de ceux qui sont admissibles à participer, des titres visés par l'offre d'échange, du taux d'échange et des modalités Les nouveaux titres. Un tableau indiquant les avantages ou les montants, s'il est déterminable, qui seront reçus ou attribués (i) aux membres de la haute direction visés, (ii) à tous les membres de la haute direction actuels en tant que groupe, (iii) Groupe et (iv) tous les employés, y compris tous les dirigeants actuels qui ne sont pas des membres de la haute direction, en tant que groupe. Une description des raisons de l'exécution du programme d'échange et des solutions envisagées par le conseil. Le traitement comptable des nouveaux titres à octroyer et les incidences fiscales fédérales américaines. Il est important que les sociétés veillent à ce que leur divulgation inclue une justification claire pour la réévaluation afin de satisfaire aux exigences de divulgation demandées par les conseillers-délégués et nécessaires pour persuader les actionnaires de voter en faveur de la révision des prix.16 La Règle 14a - Une société qui sollicite des procurations uniquement pour certains objectifs limités à l'occasion de son assemblée annuelle (ou d'une assemblée extraordinaire au lieu d'une assemblée annuelle) pour déposer une déclaration de procuration définitive auprès de la SEC et commencer immédiatement sa sollicitation. L'autre exigence serait de déposer une déclaration de procuration préliminaire d'abord et d'attendre dix jours alors que la SEC détermine si elle examinera et commentera la déclaration de procuration. Bien qu'il y ait une marge de manœuvre pour l'interprétation, nous estimons que la meilleure position est qu'une déclaration par procuration contenant une proposition de réévaluation devrait généralement être déposée auprès de la SEC sous forme préliminaire puis sous forme définitive après dix jours s'il n'y a pas d'examen de la SEC. C'est parce que les fins pour lesquelles une déclaration de procuration peut être initialement déposée sous forme définitive se limitent à ce qui suit seulement à l'occasion d'une assemblée annuelle: (i) l'élection des administrateurs, (ii) l'élection, l'approbation ou la ratification des comptables, (Iii) la proposition d'un détenteur de valeurs mobilières incluse conformément à la Règle 14a-8 et (iv) l'approbation, la ratification ou la modification d'un plan de financement. dquoPlanrdquo est défini à l'article 401 (a) (6) (ii) du Règlement SK comme étant un plan , Un contrat, une autorisation ou un arrangement, qu'ils soient ou non énoncés dans un document officiel, aux termes duquel de la trésorerie, des valeurs mobilières, des instruments similaires ou tout autre bien peut être reçu. rdquo La plupart des propositions de réévaluation peuvent être considérées comme une demande d'approbation d'une modification à un Les sociétés prévoient de permettre la repréciation et l'approbation des termes de la revalorisation elle-même. La meilleure interprétation semble être que l'approbation des modalités d'une revalorisation particulière est distincte d'une modification au plan pour permettre la révision des prix puisque les conditions de réévaluation seraient généralement soumises à l'approbation des actionnaires en raison des exigences du conseiller mandataire même si le plan autorisait la réévaluation. Par conséquent, les sociétés doivent initialement produire des déclarations de procuration pour une revalorisation sous forme préliminaire. Règles relatives à l'offre publique d'achat Application des règles relatives à l'offre publique d'achat Les règles d'offre publique d'achat en vigueur aux États-Unis sont généralement applicables lorsque le détenteur d'un titre est tenu de prendre une décision d'investissement relativement à l'achat, à la modification ou à l'échange de ce titre. On peut se demander pourquoi une réduction unilatérale du prix d'exercice d'une option impliquerait les règles d'offre publique puisqu'il n'y a pas de décision d'investissement impliquée par l'actionnaire. En effet, de nombreux régimes d'intéressement en actions permettent une réduction unilatérale du prix d'exercice des options en circulation, sous réserve de l'approbation des actionnaires, sans obtenir le consentement des titulaires d'options au motif qu'une telle modification leur est bénéfique. En réalité, toutefois, la probabilité qu'une société nationale puisse procéder à une relecture sans impliquer les règles d'offre est minimale pour les raisons suivantes: En raison de l'influence des conseillers par procuration et des actionnaires institutionnels, la plupart des réévaluations d'options impliquent un rapport valeur / Value consistant en plus d'une simple réduction du prix d'exercice. Un échange valeur-valeur requiert une décision des détenteurs d'options d'accepter moins d'options ou d'échanger des options existantes pour des actions ou des unités d'actions restreintes. Il s'agit d'une décision d'investissement exigeant la sollicitation et le consentement des titulaires d'options individuels. La réduction d'un prix d'exercice d'une option d'achat d'actions incitatives (ldquoISOrdquo) serait considérée comme une ldquodification semblable à une nouvelle subvention en vertu des lois fiscales applicables.17 La nouvelle subvention d'une ISO reprend les périodes de détention requises pour le traitement fiscal avantageux des actions achetées lors de l'exercice De l'ISO. Les périodes de détention requièrent que les actions achetées en vertu d'une ISO soient détenues pendant au moins deux ans suivant la date d'attribution et une année suivant la date d'exercice de l'option. La décision d'investissement qui en résulte rend difficile, dans la pratique, d'effectuer une revalorisation qui inclut les ISO sans demander le consentement des détenteurs de l'ISO, car ils doivent décider si les avantages de la revalorisation l'emportent sur les charges des nouvelles périodes de détention. Le personnel de la SEC a suggéré qu'un échange de repricing d'options limitées avec un petit nombre de membres de la haute direction ne constituerait pas une offre publique d'achat. Dans un tel cas, la position du personnel est qu'une offre d'échange à un petit groupe est généralement considérée comme équivalant à des offres négociées individuellement, et donc pas une offre publique d'achat. Une telle offre, à bien des égards, ressemblerait à un placement privé. Le personnel de la SEC croit que plus les porteurs d'options sont sophistiqués, plus l'échange de repricing ressemble à une série de transactions négociées. Cependant, le personnel de la SEC n'a pas fourni d'orientations sur un nombre précis de policiers, ce qui reste une analyse des faits et des circonstances basée à la fois sur le nombre de participants et sur leur position et leur sophistication.18 Tous les plans incitatifs ne concernent pas les ISO Les complexités inhérentes à l'ISO ne seront pas toujours applicables. En conséquence, les émetteurs privés étrangers et les sociétés nationales qui n'ont pas accordé d'ISO et réduisent simplement le prix d'exercice des options en circulation unilatéralement peuvent également être en mesure d'éviter l'application des règles d'offre publique d'achat américaines. Les émetteurs privés étrangers sont discutés plus en détail ci-dessous. Exigences des règles d'offre publique d'achat aux États-Unis La SEC considère une réévaluation des options qui requiert le consentement des porteurs d'options en tant qu'offre d'offre publique par l'émetteur des options. Les offres d'autocontrôle d'entreprises avec une catégorie de titres enregistrée en vertu de la Loi sur les bourses d'études sont régies par la règle 13e-4, qui contient une série de règles visant à protéger les intérêts des cibles de l'offre publique d'achat. Bien que la règle 13e-4 ne s'applique qu'aux sociétés ouvertes, la règle 14E s'applique à toutes les offres publiques d'achat. La règle 14E est un ensemble de règles interdisant certaines pratiques liées aux offres publiques d'achat et exigeant, entre autres, qu'une offre publique d'achat reste ouverte pendant au moins 20 jours ouvrables. En mars 2001, la SEC a émis une ordonnance d'exonération prévoyant une dispense de certaines règles d'offre publique d'achat que la SEC considérait comme onéreuses et inutiles dans le contexte d'une repricing.19 Plus précisément, la SEC a fourni un dédommagement pour satisfaire aux exigences de ldquotable holderrdquo et ldquobest pricerdquo of Règle 13e-4. Par suite de cet allégement, les émetteurs sont autorisés à revoir les options de change pour certains employés. Entre autres choses, cette exception permet aux émetteurs d'exclure les administrateurs et les dirigeants des réimpressions. En outre, les émetteurs ne sont pas tenus de fournir à chaque titulaire d'option la contrepartie la plus élevée accordée aux autres titulaires d'options20. Les règles relatives à l'offre publique d'achat régissent les communications qu'une entreprise peut faire dans le cadre d'une offre publique d'achat. Ces règles s'appliquent aux communications faites avant le lancement d'une offre publique d'achat et pendant sa durée. Conformément à ces règles, une société peut publiquement distribuer des informations concernant une révision des prix envisagée avant de lancer formellement l'offre publique d'achat correspondante, à condition que les informations distribuées ne contiennent pas de formulaire de transmission pour les options de soumission ou un formulaire de demande. Deux exemples courants de communications entre entreprises qui relèvent de ces règles sont la déclaration de procuration visant à obtenir l'approbation des actionnaires pour une réévaluation et des communications entre la société et ses employés au moment où la procuration est déposée auprès de la SEC. Chacune de ces communications doit être déposée auprès de la SEC sous le couvert d'une annexe TO avec la case appropriée cochée indiquant que le contenu du dépôt comprend des communications écrites avant le début. Documentation d'offre d'appel d'offres. L'émetteur qui effectue un échange d'options sera tenu de préparer les documents suivants: Offre d'échange, qui est le document en vertu duquel l'offre est faite aux porteurs d'options de la société et qui doit contenir les informations requises pour être incluse dans les règles de l'offre publique d'achat . Lettre de transmission, qui est utilisée par les titulaires d'options pour déposer leurs titres dans l'offre publique d'achat. D'autres documents connexes, tels que les formes de communication avec les titulaires d'options que la société entend utiliser et les lettres à utiliser par les titulaires d'options pour retirer une élection antérieure à participer. The documents listed above are filed with the SEC as exhibits to a Schedule TO Tender Offer Statement. The offer to exchange is the primary disclosure document for the repricing offer and, in addition to the information required to be included by Schedule TO, focuses on informing securityholders about the benefits and risks associated with the repricing offer. The offer to exchange is required to contain a Summary Term Sheet that provides general informationmdashoften in the form of frequently asked questionsmdashregarding the repricing offer, including its purpose, eligibility of participation, duration and how to participate. It is also common practice for a company to include risk factors disclosing economic, tax and other risks associated with the exchange offer. The most comprehensive section of the offer to exchange is the section describing the terms of the offer, including the purpose, background, material terms and conditions, eligibility to participate, duration, information on the stock or other applicable units, interest of directors and officers with respect to the applicable units or transaction, procedures for participation, tax consequences, legal matters, fees and other information material to the decision of a securityholder when determining whether or not to participate in such offer. The offer to exchange, taken as a whole, should provide comprehensive information regarding the securities currently held and those being offered in the exchangemdashincluding the difference in the rights and potential values of each. The disclosure of the rights and value of the securities is often supplemented by a presentation of the market price of the underlying stock to which the options pertain, including historical price ranges and fluctuations, such as the quarterly highs and lows for the previous three years. The offer to exchange may also contain hypothetical scenarios showing the potential value risksbenefits of participating in the exchange offer. These hypothetical scenarios illustrate the approximate value of the securities held and those offered in the exchange at a certain point in the future assuming a range of different prices for the underlying stock. If the repricing is part of an overall shift in a companyrsquos compensation plan, the company should include a brief explanation of its new compensation policy. Launch of the repricing offer . The offer to exchange is transmitted to employees after the Schedule TO has been filed with the SEC. While the offer is pending, the Schedule TO and all of the exhibits thereto (principally the offer to exchange) may be reviewed by the SEC staff who may provide comments to the company, usually within five to seven days of the filing. The SECrsquos comments must be addressed by the company to the satisfaction of the SEC, which usually requires the filing of an amendment to the Schedule TO, including amendments to the offer to exchange. Generally, no distribution of such amendment (or any amendments to the offer to exchange) will be required.21 This review usually does not delay the tender offer and generally will not add to the period that it must remain open. Under the tender offer rules, the tender offer must remain open for a minimum of 20 business days from the date that it is first published or disseminated. For the reasons noted below, most option repricing exchange offers are open for less than 30 calendar days. If the consideration offered or the percentage of securities sought is increased or decreased, the offer must remain open for at least ten business days from the date such increase or decrease is first published or disseminated. The SEC also takes the position that if certain material changes are made to the offer (e. g. the waiver of a condition), the tender offer must remain open for at least five business days thereafter.22 At the conclusion of the exchange period, the repriced options, restricted stock or RSUs will be issued pursuant to the exemption from registration provided by Section 3(a)(9) of the Securities Act of 1933, as amended (the ldquoSecurities Actrdquo) for the exchange of securities issued by the same issuer for no consideration. Conclusion of the repricing offer . The company is required to file a final amendment to the Schedule TO setting forth the number of optionholders who accepted the offer to exchange. Certain Other Considerations If the repricing offer is open for more than 30 days with respect to options intended to qualify for ISO treatment under US tax laws, those incentive stock options are considered newly granted on the date the offer was made, whether or not the optionholder accepts the offer.23 If the period is 30 days or less, then only ISO holders who accept the offer will be deemed to receive a new grant of ISOs.24 As discussed above, the consequence of a new grant of ISOs is restarting the holding period required to obtain beneficial tax treatment for shares purchased upon exercise of the ISO.25 As a result of these requirements, repricing offers involving ISO holders should generally be open for no more than 30 days. In order to qualify for ISO treatment, the maximum fair market value of stock with respect to which ISOs may first become exercisable in any one year is 100,000. For purposes of applying this dollar limitation, the stock is valued when the option is granted, and options are taken into account in the order in which granted. Whenever an ISO is canceled pursuant to a repricing, any options, any shares scheduled to become exercisable in the calendar year of the cancelation would continue to count against the US100,000 limit for that year, even if cancelation occurs before the shares actually become exercisable.26 To the extent that the new ISO becomes exercisable in the same calendar year as the cancelation, this reduces the number of shares that can receive ISO treatment (because the latest grants are the first to be disqualified).27 Where the new ISO does not start vesting until the next calendar year, however, this will not be a concern. If the repricing occurs with respect to nonqualified stock options, such options need to be structured so as to be exempt from (or in compliance with) Section 409A of the IRC. Section 409A, effective in January 2005, comprehensively codifies for the first time the federal income taxation of nonqualified deferred compensation. Section 409A generally provides that unless a ldquononqualified deferred compensation planrdquo complies with various rules regarding the timing of deferrals and distributions, all amounts deferred under the plan for the current year and all previous years become immediately taxable, and subject to a 20 percent penalty tax and additional interest, to the extent the compensation is not subject to a ldquosubstantial risk of forfeiturerdquo and has not previously been included in gross income. While at one time the feasibility of option repricing under Section 409A was in doubt, the final regulations clarify that a reduction in price that is not below the fair market of the underlying stock value on the date of the repricing should not cause the option to become subject to Section 409A. Instead, such repricing of an underwater option is treated as the award of a new stock option that is exempt from Section 409A.28 It should also be noted that a repriced option will be considered regranted for purposes of the performance-based compensation exception to the US1 million limitation under Section 162(m) of the IRC on deductions for compensation to certain named executive officers and will again count against any per-person grant limitations in the plan intended to satisfy the rules governing the exception.29 Accounting considerations are a significant factor in structuring a repricing. Prior to the adoption of FAS 123R in 2005, companies often structured repricings with a six-month hiatus between the cancelation of underwater options and the grant of replacement options. The purpose of this structure was to avoid the impact of variable mark-to-market charges. Under FAS 123R, however, the charge for the new options is not only fixed upfront, but is for only the incremental value, if any, of the new options over the canceled options. As discussed above, in a value-for-value exchange, a fewer number of options or shares of restricted stock or RSUs will usually be granted in consideration for the surrendered options. As a result, the issuance of the new options or other securities can be a neutral event from an accounting expense perspective. The replacement of an outstanding option with a new option having a different exercise price and a different expiration date involves a disposition of the outstanding option and an acquisition of the replacement option, both of which are subject to reporting under Section 16(a). However, the disposition of the outstanding option will be exempt from short-swing profit liability under Section 16(b) pursuant to Rule 16b-3(e) if the terms of the exchange are approved in advance by the issuerrsquos board of directors, a committee of two or more non-employee directors, or the issuerrsquos shareholders. It is generally not a problem to satisfy these requirements. Similarly, the grant of the replacement option or other securities is subject to reporting, but will be exempt from short-swing profit liability pursuant to Rule 16b-3(d) if the grant was approved in advance by the board of directors or a committee composed solely of two or more non-employee directors, or was approved in advance or ratified by the issuerrsquos shareholders no later than the date of the issuerrsquos next annual meeting, or is held for at least six months. Foreign Private Issuers Relief from Shareholder Approval Requirement Both the NYSE and Nasdaq provide foreign private issuers with relief from the requirement of stockholder approval for a material revision to an equity compensation plan by allowing them instead to follow their applicable home country practices. As a result, if the home country practices of a foreign private issuer do not require shareholder approval for a repricing, the foreign private issuer is not required to seek shareholder approval under NYSE or Nasdaq rules. Both the NYSE and Nasdaq require an issuer following its home country practices to disclose in its annual report on Form 20-F an explanation of the significant ways in which its home country practices differ from those applicable to a US domestic company. The disclosure can also be included on the issuerrsquos website in which case, under NYSE rules, the issuer must provide the web address in its annual report where the information can be obtained. Under Nasdaq rules, the issuer is required to submit to Nasdaq a written statement from independent counsel in its home country certifying that the issuerrsquos practices are not prohibited by the home countryrsquos laws. A number of foreign private issuers have disclosed that they will follow their home country practices with respect to a range of corporate governance matters, including the requirement of shareholder approval for the adoption or any material revision to an equity compensation plan. These companies are not subject to the requirement of obtaining shareholder approval. Companies that have not provided such disclosure and wish to avoid the shareholder approval requirements when undertaking a repricing will need to consider carefully their historic disclosure and whether such an opt-out poses any risk of a claim from shareholders. Relief from US Tender Offer Rules Foreign private issuers also have significant relief from the application of US tender offer rules if US optionholders hold ten percent or less of the options that are subject to the repricing offer. For purposes of calculating the percentage of US holders, the issuer is required to exclude from the calculation options held by any person who holds more than ten percent of such issuerrsquos outstanding options. Under the exemption, the issuer would be required to take the following steps: (i) File with the SEC under the cover of a ldquoForm CBrdquo a copy of the informational documents that it sends to its optionholders. This informational document would be governed by the laws of the issuerrsquos home country and would generally consist of a letter to each optionholder explaining why the repricing is taking place, the choices each optionholder has and the implications of each of the choices provided (ii) Appoint an agent for service of process in the United States by filing a ldquoForm F-Xrdquo with the SEC (iii) Provide each US optionholder with terms that are at least as favorable as those terms offered to optionholders in the issuerrsquos home country. A more limited exemption to the US tender offer rules also exists for foreign private issuers in instances where US investors hold 40 percent or less of the options that are subject to the repricing. Under this exception, both US and non-US securityholders must receive identical consideration. The minimal relief is intended merely to minimize the conflicts between US tender offer rules and foreign regulatory requirements. In recent years, Microsoft and Google have used innovative methods to address the issue of underwater employee stock options, providing a viable alternative to repricing. In 2007, Google implemented an ongoing program that affords its optionholders (excluding directors and officers) the ability to transfer outstanding options to a financial institution through a competitive online bidding process managed by Morgan Stanley. The bidding process effectively creates a secondary market in which employees can view what certain designated financial institutions and institutional investors are willing to pay for vested options. The value of the options is therefore a combination of their intrinsic value (i. e. any spread) at the time of sale plus the ldquotime valuerdquo of the remaining period during which the options can be exercised (limited to a maximum of two years in the hands of the purchaser). As a result of this ldquocombinedrdquo value, Google expects that underwater options will still retain some value. This expectation is supported by the fact that in-the-money options have been sold at a premium to their intrinsic value. Googlersquos equity incentive plan was drafted sufficiently broadly to enable options to be transferable without the need to obtain shareholder approval to amend the plan. It is likely, however, that most other companiesrsquo plans limit transferability of options to family members. Accordingly, most companies seeking to implement a similar transferable option program will likely need to obtain shareholder approval in order to do so. Finally, it should be noted that ISOs become non-qualified stock options if transferred. The only options Google granted following its IPO were non-qualified stock options and, accordingly, the issue of losing ISO status did not arise. In 2003, Microsoft implemented a program that afforded employees holding underwater stock options a one-time opportunity to transfer their options to JPMorgan in exchange for cash.30 The program was implemented at the same time that Microsoft started granting restricted stock instead of options and was open on a voluntary basis to all holders of vested and unvested options with an exercise price of US33 or more (at the time of the implementation of the program, the companyrsquos stock traded at US26.5). Employees were given a one-month election period to participate in the program, and once an employee chose to participate, all of that employeersquos eligible options were required to be tendered. Employees who transferred options were given a cash payment in installments dependent upon their continued service with Microsoft. The methods used by Google and Microsoft raise a number of tax and accounting questions and require the filing of a registration statement under the Securities Act in connection with short sales made by the purchasers of the options to hedge their exposure. To date, these methods have not been adopted by other companies however, some larger companies with significant amounts of outstanding, underwater options may want to consider them and investment banks may show renewed interest in offering such programs. Nevertheless, it is likely that most companies will continue to conduct more conventional repricings in order to address underwater options. In the face of the recent market downturn, and drawing on lessons learned from the 2001 ndash 2002 decline in Internet and technology stocks, companies should consider whether they need to address their underwater stock options. A small number of companies have already effected repricings in 2008. With stock prices continuing to be depressed, the last quarter of 2008 is an appropriate time to consider whether to take steps to retain and reincentivize employees. For those companies with a calendar fiscal year, it is the appropriate time to consider whether to seek shareholder approval for a repricing in connection with the companyrsquos 2009 annual meeting. To view all formatting for this article (eg, tables, footnotes), please access the original here. White amp Case LLP - lta targetquotblankquot hrefquotwhitecasecdiamondquotgtColin J. Diamondltagt, lta targetquotblankquot hrefquotwhitecasegkasharquotgtGary Kasharltagt, ampnbsplta targetquotblankquot hrefquotwhitecaseaoringerquotgtAndrew L. Oringerltagt and lta targetquotblankquot hrefquotwhitecasekraskinquotgtKenneth A. Raskinltagt Filed under Tagged with quotI find the Lexology service invaluable. In common with many in-house lawyers, I have limited access to (and a limited budget for) resources and rely on receiving know-how from friends and contacts in private practice. Lexology is great as it provides a daily email with the headlines in all the areas of law that I am interested in (which are all relevant to me, as I was able to choose which areas I was interested in at registration), with links to articles from a wide variety of sources. I tend to scroll through the daily email when I am having my lunch, reading the headlines and descriptions of the articles, and click on any items that are of interest to me - that way, I feel like I am kept in the loop with legal developments. In addition to the daily email, I find the articles themselves very helpful - they set out the legal principle but most importantly, they boil it down to the practical implications. When I am doing legal research, I also find the archive search function very helpful. 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If a stock option qualifies as an incentive stock option (ISO) under IRC 422 and 409A, the employee receiving the option recognizes no taxable income at the time the employer grants the option or when the employee exercises the option. If the applicable holding requirements are met, any gain upon the sale of the stock received from the exercise of the option is classified as long-term capital gain. Under section 409A, for an option to be an ISO, its exercise price must at least equal the stock price on the option grant date. For private companies, it must at least equal the fair market value, determined through the reasonable application of a reasonable valuation method within the facts and circumstances as of the valuation date (Treas. Reg. 1.409A-1(b)(5)(iv)(B)(1)). Stock options granted at an exercise price lower than the stock price on the option grant date are often called discount stock options or section 409-affected options. However, for these options, the employee must pay ordinary income tax and a 20 penalty tax when the option vests on the difference between the stock price on the vesting date and the exercise price. Under the rules of Notice 2008-113, outstanding discount stock options that otherwise meet the requirements of section 422 can be converted to ISOs by raising the exercise price for the options to the stock price on the option grant date, thereby satisfying the requirement of section 409A with respect to the options (see, for example, the 2011 prospectus, SEC Form S-1, of Acelrx Pharmaceuticals Inc. Notes to Financial Statements no. 14, page F-35, at tinyurl3hv9wun ). However, under Notice 2008-113, the repriced options will be treated as satisfying the requirements of section 409A only if (1) the exercise price was erroneously set below the fair market value of the stock on the date of grant and (2) the repricing occurs before the employee exercises the stock right and not later than the last day of the employees tax year in which the employer granted the stock options, or if the employee was not an insider under section 16 of the Securities Exchange Act of 1934 at any time during the year the options were granted, not later than the last day of the employees tax year immediately following the employees tax year in which the employer granted the stock option. In addition, affected employees must be allowed to elect whether to accept the repricing offer. If they do not accept the offer, the options remain discount options. While accepting the repricing offer provides the employees the tax benefits accorded to ISOs, it does not necessarily maximize their future payoffs from the options because of the increase in the exercise price. Employees will likely accept the offer if they expect that their future payoff with upward option repricing is greater than without it. The future payoff with the repricing would equal (projected stock price stock price on the option grant date) x number of shares, because the new exercise price, after the repricing, is the stock price on the option grant date. However, if employees do not accept the offer and the stock options would be considered discount stock options, their future payoff would be (projected stock price exercise price) x (1 (marginal tax rate 20)) x number of shares. The following example describes possible scenarios for an employees decision whether to accept an upward repricing. Among all of the factors listed, only the stock price on the option vesting date is not known. Thus, the decision depends on the employees projection of the future stock price. Option grant date: Jan. 1, 2011 Number of shares: 10,000 Exercise price: 5 Stock price on Jan. 1, 2011: 10 Option vesting date: Dec. 31, 2011 Marginal tax rate: 33 Option repricing date: July 1, 2011 Projected stock price on the option vesting date: Not known The future payoff with the repricing is (projected stock price 10) x 10,000. Without upward repricing it is (projected stock price 5) x (1 (33 20)) x 10,000. Scenario 1. If the projected stock price is less than or equal to the exercise price of 5, payoffs both with and without the repricing are zero. Scenario 2. If the projected stock price is greater than the exercise price of 5 and less than or equal to the price of 10 on the option grant date, employees would reject the offer, because the future payoff without the repricing is positive, but the payoff with it is zero. Scenario 3. If the projected stock price is greater than the stock price on the option grant date, both payoffs are positive. Generally, if the projected stock price is above the critical value that follows, the payoff with the repricing would be higher than without it. The critical value is: In summary, employees would benefit from upward option repricing by accepting the repricing offer when the projected future stock price is high enough that the tax benefit of upward option repricing outweighs future payoff losses due to the raised exercise price. By Jin Dong Park . Ph. D. (jparktowson. edu ) assistant professor of accounting, College of Business and Economics, Towson University, Towson, Md. To comment on this article or to suggest an idea for another article, contact Paul Bonner, senior editor, at pbonneraicpa. org or 919-402-4434.Repricing 8220Underwater8221 Stock Options Many companies that have traditionally relied on stock options to attract, retain and incentivize employees are now finding themselves wondering how to deal with 8220underwater8221 stock options (i. e. stock options whose exercise price exceeds the fair market value of the underlying stock). Many such companies are considering 8220repricing8221 their stock options as a way to make their stock options more valuable to employees. Traditionally repricing simply involved canceling the existing stock options and granting new stock options with a price equal to the current fair market value of the underlying stock but over the years alternative approaches to traditional repricing have been developed to avoid the unfavorable accounting treatment now associated with a simple repricing. We advise our clients that repricing is not a straightforward process and that they should carefully consider the following three aspects associated with a repricing 8211 corporate governance, tax and accounting aspects. Corporate Governance Considerations The decision of whether to undertake a stock option repricing is a matter of corporate governance for the board of directors to consider and approve. In general the board of directors of a company has the authority to reprice stock options, although some thought should be given to whether this is an appropriate exercise of the board8217s business judgment. The company should be attentive to the obvious shareholder concern that management and employees (who may bear some obvious responsibility for the very problem being addressed) are in some way being made whole, unlike the shareholders who are left to hold their underwater stock. A company8217s stock option plan should also be reviewed to make sure that it does not preclude a repricing of stock options. Other issues that should be considered include the terms of the new option grants, including the number of replacement shares and whether to continue the current vesting schedule or introduce a new vesting schedule for the repriced options. Tax concerns weigh heavily in repricing decisions if the stock options being repriced are incentive stock options (or 8220ISOs8221) under Section 422 of the Internal Revenue Code. In order to preserve the favorable ISO tax treatment that is permitted under that section of the Code, the new stock options must be granted at the current fair market value of the underlying stock. Assessing the current fair market value of a privately held company will require the board to set a new value on the common stock of the company. The accounting implications are typically the most troublesome aspect of repricing stock options. Under present Financial Accounting Standards Board (or 8220FASB8221) rules, the typical employee option grant has no effect on the company8217s income statement.1 This is the case, for example, where the option is granted to an employee subject to a known and fixed number of shares and with a fair market value exercise price. In this case, any income statement impact relates solely to the 8220intrinsic8221 value of the option, which is determined based on the difference, if any, between the fair market value of the underlying stock and the exercise price (in our case zero). In contrast, when an option is repriced the fixed nature of the stock option arguably no longer exists because in the course of the option8217s life the exercise price has been changed. This causes the option to be treated under so-called 8220variable8221 accounting rules. These rules require the constant remeasurement of the difference between the exercise price of the stock option and the fair market value of the underlying stock during the life of the option, resulting in constant uncertain impacts on a company8217s income statement. For this reason, most companies no longer undertake a traditional 8220repricing8221 of stock options. Alternative Repricing Approaches Over the past year several of our clients have considered repricing their underwater stock options and we have participated in at least three repricing approaches that seek to avoid the accounting concerns described in the prior section. One approach is referred to as the 8220six month and one day exchange8221. Under the FASB rules, the cancellation of an existing option and the grant of a new option is essentially not a 8220repricing,8221 and therefore avoids variable accounting treatment if the cancellation and repricing are more than six months apart. This is put into place by canceling the underwater stock option and then offering the employee the grant of a replacement option, six months and one day later, with an exercise price equal to the then fair market value of the underlying stock, whatever that may be at the time. A second approach is referred to as the 8220restricted stock swap8221. Under this approach, a company cancels the underwater stock options and replaces them with an outright restricted stock award. A third approach that we have seen clients consider is referred to as a 8220make up grant8221. Under this approach a company grants additional stock options at the lower stock price on top of the old underwater options without canceling the old underwater options. Each of these approaches should avoid variable accounting treatment. However, each of these approaches is not without its own separate concerns and should be reviewed in light of the facts and circumstances of the particular situation. For example, when considering a six and one day exchange, there is risk to the employee that the fair market value will rise as of the reissuance date or when considering a restricted stock award a company should consider whether the employees will have the cash available to pay for the stock at the time of award. Additionally, when considering a make up grant, a company should consider the potential unwarranted dilution to existing shareholders. Repricing of stock options should not be lightly undertaken. A company considering repricing its stock options should consult with its legal and accounting advisors to consider all of the implications, since a repricing implicates several sometimes conflicting sets of rules. That being, said repricing often remains a necessary undertaking given the critical importance of retaining and incentivizing employees. Footnotes: 1This rule has been under fairly consistent attack over the last several years and a number of initiatives are ongoing to propose replacement formulations that would result in immediate expensing of all option grants based on some notion of fair value. No Comments Yet. Leave Comments